Types D'Auvergne - Tambour De Ville - Au Verso Situee A La Fauvieille

Puy de Dôme [63] - Clermont Ferrand - Auvergne - Auvergne-Rhône-Alpes

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Types D'Auvergne - Tambour De Ville - Au Verso Situee A La Fauvieille

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Version 1 : ORDONNANCE POLICE PRIVEE SUR Le REPOS HEBDOMADAIRE , pros ap c2e Réd0 Tésnail GFPIFIEL i , à M DECRET n. DECRET N- 69 On fait assavoir aux citoyennes et aux citoyens que par décision supérieure les gardes-champêtres revêtus de leur uniforme Ne 1, sont chargés de s'assurer que le repos hebdomadaire et les diverses prescriptions concernant la journée de 8 heures, sont observées conjugalement dans les ménages, qu'aucun flirt, ni exercices, ni manoeuvres galantes n'y sont exécutées les Dimanches, ni les jours fériés. En semaine, les susdits gardes devront s'assurer que les montres pendules, horloges, etc., sont à la nouvelle heure légale et qu'il n'est pas fait de fraudes en ce qui concerne l'application de la journée de 8 heures dans les ménages réguliers, et surtout les autres. Ils s'assureront également que les heures non consacrées au travail seront bien employées au repos intégral. Par dérogation, le présent décret ne s'appliquera pas aux jeunes mariés ni aux anciens dont la lune de miel est encore reluisante, Pour les autres, ils devront obtempérer à la première sommation. Les délinquants ne bénéficieront de la loi de sursis que s'ils ont au moins 25 ans de marlage, et pas encore d'enfants en bas âge. Le Commissaire de surveillance, Signé : MACACH Le Vérificateur de service Signé, l'Agent : BANLAIR
Version 2 : ORDONNANCE ; . POLICE PRIVEE von tr REPOS HEBDOMNDAIRE DECRET N- 69 On fait assavoir aux citoyennes et aux citoyens que par décision supérieure les gardes-champêtres revêtus de leur uniforme Ne 1, sont chargés de s'assurer que le repos hebdomadaire et les diverses prescriptions concernant la journée de 8 heures, sont observées conjugalement dans les ménages, qu'aucun flirt, ni exercices, ni manoeuvres galantes n'y sont exécutées les Dimanches, ni les jours fériés. En semaine, les susdits gardes devront s'assurer que les montres pendules, horloges, etc., sont à la nouvelle heure légale et qu'il n'est pas fait de fraudes en ce qui concerne l'application de la journée de 8 heures dans les ménages réguliers, et surtout les autres. Ils s'assureront également que les heures non consacrées au travail seront bien employées au repos intégral. Par dérogation, le présent décret ne s'appliquera pas aux jeunes mariés ni aux anciens dont la lune de miel est encore reluisante. Pour les autres, ils devront obtempérer à la première sommation. Les délinquants ne bénéficieront de la loi de sursis que s'ils ont au moins 25 ans de mariage, et pas encore d'enfants en bas âge. Le Commissaire de surveillance, Signé : MACACH Le Vérificateur de service Signé, l'Agent : BANLAIR
Version 3 : Ordonnancf DECRET PoLICE PRivEE No 69 REPOS DECRET N. 69 Heddohndaire On fait assavoir aux citoyennes et aux citoyens que par décision supérieure , les gardes-champêtres revêtus de` Ieur uniforme No 1 sont chargés de s'assurer que le repos hebdomadaire et les diverses prescriptions concernant la journée de 8 heures, sont observées conjugalement dans les ménage s, qu'aucun ni exercices, ni manoeuvres galantes n'y sont exécutées les Dimanches, ni les jours fériés . En semaine, les susdits gardes devront s 'assurer que les montres pendules, horloges, etc sont à la nouvelle heure légale ct qu'il n'est pas fait de fraudes en ce qui concerne lapplication de Ia decret journée de 8 heures dans les ménages réguliers, et surtout les Ns 69 autres; Ils s'assureront également que les heures non consacrées au travail seront bien employées au repos intégral Par dérogation, le présent décret ne s appliquera pas aux jeunes mariés ni aux anciens dont la lune de miel est encore reluisante Pour autres, ils devront obtempérer à la première sommation. Les délinquants ne bénéficieront de la loi de sursis que s'ils ont au moins 25 ans de mariage, et pas encore d'entants en bas âge. Le Commissaire de survelllance, Signé MACACH Le Vérificateur de service Signé, 1'Agent BANLAIR flirt, Ies